Photo d'en-tete
Imprimer l'article

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Vous pouvez télécharger sur cette page l'ensemble des documents formant le Plan Local d'Urbanisme de Nouvoitou (en vigueur au 21/06/2016).


1 - Le rapport de présentation et ses additifs
- Rapport de présentation 
- Additif au rapport de présentation
                                   
Ses documents annexes :
- Inventaire des zones humides
          * Inventaire
          * plan N°1 : Nord-Ouest
          * plan N°2 : Sud-Est
- Inventaires des sites archéologiques
- Inventaires des milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE)

2 - Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- P.A.D.D.

3 - Les orientations d'aménagement
Secteur de la Lande et secteur de la Siacrée et du Parmenier

4 - Le règlement graphique
- Plan 1 : partie nord
- Plan 2 : partie sud
- Plan 3 : partie agglomération

5 - Le règlement littéral 
vous reporter au règlement graphique auparavant pour repérer le zonage de la parcelle.
- Règlement littéral
- Inventaires et Recommandations du patrimoine bâti d'intérêt local
Méthodologie
Partie 1 (pages 22 à 71)
Partie 2 (pages 72 à 122)
Partie 3 (pages 123 à 173)
Partie 4 (pages 174 à 217)
Partie 5 (pages 218 à 273)
Partie 6 (pages 274 à 331)
Partie 7 (pages 332 à 379)
Partie 8 (pages 380 à 433)
Partie 9 (pages 434 à 492)
Partie 10 (pages 493 à 517)