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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Vous pouvez télécharger sur cette page l'ensemble des documents formant le Plan Local d'Urbanisme de Nouvoitou (en vigueur au 21/06/2016)
Modification n°4 : dossier soumis à l'avis du Conseil Municipal du 26/06/2017


1 - Le rapport de présentation et ses additifs
- Rapport de présentation 
- Additif n°4 au rapport de présentation
- Annexe du rapport de présentation (recensement des sites archéologiques)
                                   
Ses documents annexes :
- Inventaire des zones humides
          * Inventaire
          * plan N°1 : Nord-Ouest
          * plan N°2 : Sud-Est
- Inventaires des sites archéologiques
- Inventaires des milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE)

2 - Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- P.A.D.D.

3 - Les orientations d'aménagement
Secteur de la Lande et secteur de la Siacrée et du Parmenier

4 - Le règlement graphique
- Plan 1 : partie nord
- Plan 2 : partie sud
- Plan 3 : partie agglomération

5 - Le règlement littéral 
Se reporter au règlement graphique auparavant pour repérer le zonage de la parcelle.
- Règlement littéral
- Inventaires et Recommandations du patrimoine bâti d'intérêt local
Méthodologie
Partie 1 (pages 22 à 71)
Partie 2 (pages 72 à 122)
Partie 3 (pages 123 à 173)
Partie 4 (pages 174 à 217)
Partie 5 (pages 218 à 273)
Partie 6 (pages 274 à 331)
Partie 7 (pages 332 à 379)
Partie 8 (pages 380 à 433)
Partie 9 (pages 434 à 492)
Partie 10 (pages 493 à 517)

6 - Annexes
- Annexe 1 : différents périmètres : arrêté - plan
- Annexe 2 : servitudes d'utilité publique : tableau - plan 1 - plan 2 (servitudes électriques)
- Annexe 5 : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés : notice technique